Dossiers consultations en cours

Dossier de consultation des entreprises - travaux DIG bassins périphériques Louyre tranche 2
Programme de travaux prévus sur le Clérans - PPG tranche 2 - restauration hydromorphologique et ripisylve.
Le rapport présente 2 consultations séparées :
RVPB 2016 10 LC T = travaux de "terrassement" restauration hydromorphologiques (création d'un lit de cours d'eau + comblement étang)
RVPB 2016 10 LC RE = travaux de restauration de ripisylve
Dossier consultation ppg petits BV Louyr
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Dossier de consultation des entreprises - travaux DIG Couze et Couzeau tranche 5
Programme de travaux prévus sur la Couze - PPG tranche 5 - restauration et plantation de ripisylve
Le rapport présente 2 appels d'offres séparés :
RVPB 2016 09 CC RE = travaux de restauration /
RVPB 2016 09 CC PL = travaux de plantation.
Dossier consultation W Couze 2016 2017.p
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Dossiers consultation d'entreprises

Dossier de consultation des entreprises - travaux DIG Conne tranche 1
Programme de travaux prévus sur la Conne et le Poujol - PPG tranche 1 - restauration et plantation de ripisylve.
Le rapport présente 2 appels d'offres séparés :
RVPB 2016 08 C RE = travaux de restauration /
RVPB 2016 08 C PL = travaux de plantation.
GLOBAL TRANCHE 1 BV CONNE.pdf
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Dossier de consultation des entreprises - travaux DIG Gardonnette tranche 3
Programme de travaux prévus sur la Gardonnette, le Grimoudou, le Moiron et la Peyronnette - PPG tranche 3 de restauration et de plantation.
Le rapport présente 2 appels d'offres séparés :
RVPB 2016 08 G RE = travaux de restauration /
RVPB 2016 08 G PL = travaux de plantation.
Dossier de consultation des entreprises
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Dossier de consultation des entreprises - travaux bassins Couze, Fonfourcade et Naussannais
Programme de travaux prévus sur la Couze amont, le Fonfourcade et le Naussannais - PPG tranche 4, travaux de restauration et de plantation.
Le rapport présente 2 appels d'offres séparés :
RVPB 2016 01 CC RE = travaux de restauration /
RVPB 2016 01 CC PL = travaux de plantation.
Dossier consultation W Couze 2015 2016.p
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Dossier de consultation des entreprises - travaux Marmant plantations
Programme de plantation de ripisylve prévu sur le bassin du Marmant. Tranche 2 du PPG Gardonnette.
Travaux Plantations Gardonnette 2015_ENT
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Dossier de consultation des entreprises - travaux bassins Rèze, Pradelle et Verdançon
Programme de travaux prévus sur la Rèze, le Paunat (bassin de la Pradelle) et le Verdançon - PPG tranche 1, travaux de restauration et de plantation.
Le rapport présente 2 appels d'offres séparés :
RVPB 2015 12 RE = travaux de restauration /
RVPB 2015 12 PL = travaux de plantation.
Dossier consultation ppg 1 2015 2016.pdf
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Dossier de consultation des entreprises - travaux bassin Gardonnette
Programme de travaux prévus sur la Gardonnette et la Mescoulette, PPG tranche 2, travaux de restauration.
Travaux Gardonnette 2015.pdf
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Dossier de consultation des entreprises - étude continuité écologique Couze
Cahier des charges de l'étude sur la restauration de la continuité écologique sur les 10 premiers ouvrages sur la Couze.
CDC Etude seuils RVPB continuité écologi
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Dossier de consultation des entreprises - travaux bassin Gardonnette
Programme de travaux prévus sur les bassins versants de la Gardonnette, du Brajaud et de la Mescoulette
Gardonnette Programmation travaux tranc
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Dossier de consultation des entreprises
Programme de travaux prévus sur les bassins versants du Couzeau, du Lugassou et du Roumaguet.
RVPB Dossier consultation entreprises.pd
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Dossiers de DIG

Dossier DIG bassin de la Conne de Bergerac
Le rapport présente l'analyse des bassins versants de la Conne, du Lespinassat et du Ley Fond, ainsi que le programme d'action et de travaux retenus par le syndicat mixte RVPB. Le dossier a été déposé en préfecture en juin 2016 et l'arrêté de DIG devrait être délivré à la rentrée de septembre par le Préfet de la Dordogne.
Phase 4.pdf
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Annexe au dossier de DIG bassin de la Conne
Tableau des propriétaires concernés par les programmes d'action présentés dans le dossier DIG.
Annexe 1 Propriétaires concernés par tra
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Dossier DIG bassins périphériques Louyre
Le rapport présente l'analyse des bassins versants Clérans, Pradelle, Rèze et Verdançon, ainsi que le programme d'action et de travaux retenus par le syndicat mixte RVPB. L'arrêté de DIG a été approuvé par le Préfet de Dordogne.
Dossier DIG BV périphériques complet ave
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Dossier DIG bassin Gardonnette
Le rapport présente l'analyse des bassins versants de la Gardonnette, de la Gabanelle et du Moiron amont ainsi que le programme d'action et de travaux retenu par le syndicat mixte intercommunal des bassins versants de la Gardonnette. L'arrêté de DIG a été approuvé par le Préfet de la Dordogne.
00 DIG Gardonnette version finale.pdf
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Dossier DIG soumis à enquête publique
Le rapport présente l'analyse des bassins versants Couze et Couzeau ainsi que le programme de travaux retenu par le syndicat des bassins versants Couze et Couzeau pour garantir le bon état des cours d'eau. La mise en oeuvre de ce programme nécessite une DIG = Déclaration d'Intérêt Général.
dossier DIG.pdf
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Dossier DIG - Annexes cartographiques
L'annexe au rapport présente les principales cartes dans un format plus grand.
dossier DIG Annexe carto.pdf
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Dossier DIG complément Natura 2000 et SDAGE
Ce complément au rapport présente l'incidence (positive) du programme de travaux sur le site Natura 2000 situé sur le Couzeau (site à chauve-souris) ainsi que la compatibilité avec le SDAGE Adour Garonne
dossier DIG complément Natura 2000 SDAGE
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Autres rapports

Plans détaillés du projet de passe à poisson
Plan détaillé passe à poisson Rouzique.p
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Dossier projet de passe à poisson de la Rouzique
APD projet seuil 2 maj BDE_72dpi.pdf
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Evaluation économique des Zones Humides, étude réalisée par le ministère de l'écologie
Dans cette étude, le service statistique du ministère de l'écologie démontre que la préservation de zone humide rapporte bien plus à la collectivité que le coût d'achat et d'entretien, et ce dans la durée.
Evaluation économique des ZH LPS62.pdf
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Etude préalable 2009 - rapport final
ETUDE 2009 SIAV_rapport final.pdf
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